Normes de conduite (NC) de Canon Systèmes médicaux

• Section 1 : Introduction (Philosophie de base)
• Section 2 :  Portée et mise en œuvre
• Section 3 :Normes de conduite
  
  • １．Satisfaction de la clientèle
  • ２．Droits de la personne
  • ３．Relations avec la communauté et les employés
  • ４．Respect des lois et règlements
  • ５．Activités de production, de technologie et d'assurance qualité, et éthique de l'ingénierie
  • ６．Approvisionnement
  • ７．Marketing et ventes
  • ８．Sécurité de l’information
  • ９．Droits de propriété intellectuelle
  • １０．Comptabilité
  • １１．Environment
  • １２．Biens de l'entreprise et conflit d'intérêts

Section 1.  Introduction (philosophie de base)

Section 2. Portée et mise en œuvre

• １）　Portée
  • Ces NC s'appliqueront, lors de leur adoption par chaque société du groupe Canon Systèmes médicaux par une résolution du conseil d'administration ou d’autres actions d'entreprise appropriées, à tous les directeurs et employés, y compris les conseillers et les employés contractuels.
• ２）　Mise en oeuvre des NC
  • （１）Chaque société du Groupe Canon Systèmes médicaux doit nommer un « administrateur en chef de la mise en œuvre » pour assumer la responsabilité globale de la mise en œuvre des NC. L'administrateur en chef de la mise en œuvre de la société Canon Systèmes médicaux sera le responsable en chef de la gestion des risques et de la conformité;
  • （２）Chaque administrateur en chef de la mise en œuvre peut nommer, si nécessaire, des « administrateurs de la mise en œuvre », qui seront responsables de la mise en œuvre de chaque article des NC. Au sein de la société Canon Systèmes médicaux, le président de chaque société interne et le directeur général de chaque division du personnel assument le rôle d'administrateur de la mise en œuvre. À ce titre, ils sont responsables de la mise en œuvre des NC dans leurs sociétés ou divisions internes et également de l'orientation de la mise en œuvre dans les sociétés du Groupe Canon Systèmes médicaux dont ils sont responsables;
  • （３）La division du personnel de l'entreprise de chaque société du Groupe Canon Systèmes médicaux en charge de l'un des éléments de ces NC doit formuler des règles pertinentes ou des programmes de conformité et doit soutenir les administrateurs de mise en œuvre de cette société du Groupe Canon Systèmes médicaux et toute société liée en fournissant des informations et des conseils sur la formulation de règles de mise en œuvre et sur le développement de programmes éducatifs; et
  • （４）La division de gestion des risques, la division de la communication d'entreprise et la division des affaires juridiques de la société Canon Systèmes médicaux seront les organes responsables de la maintenance des NC et de la promotion et du soutien de l'adoption et de la mise en œuvre des NC par les sociétés du Groupe Canon Systèmes médicaux.
• ３）　Système interne de signalement des informations et protection des fournisseurs d'informations.
  • （１）Les sociétés du Groupe Canon Systèmes médicaux doivent établir un système interne de signalement des informations pour s'assurer que les directeurs et les employés du Groupe Canon Systèmes médicaux sont en mesure de signaler les informations relatives à la conformité aux bonne pratiques (Note) directement aux administrateurs en chef de la mise en œuvre ou à la division responsable des questions de conformité aux bonnes pratiques;
  • （２）Les directeurs et les employés de chaque société du Groupe Canon Systèmes médicaux doivent signaler immédiatement à leurs superviseurs toute information relative à la conformité aux bonnes pratiques dont ils disposent ou fournir ces informations à l'aide du système interne de signalement des informations;
  • （３）Les administrateurs en chef de la mise en œuvre, les divisions responsables des questions de conformité aux bonnes pratiques et les superviseurs qui reçoivent des informations sur la conformité aux bonnes pratiques doivent répondre et agir rapidement et de manière appropriée; et
  • （４）Les directeurs et les employés qui fournissent des informations sur la conformité aux bonnes pratiques pour une bonne raison et de bonne foi ne doivent pas être traités de manière désavantageuse parce qu'ils ont fourni ces informations.
• ４）　Mesure disciplinaire
  • Toute conduite en violation de ces NC fera l'objet de mesures disciplinaires pouvant aller jusqu'au licenciement, conformément aux règles disciplinaires ou au manuel du personnel de chaque société du Groupe Canon Systèmes médicaux.
    
    (Note) « Information sur la conformité aux bonnes pratiques » signifie toute information concernant des actions ou des activités qui peut laisser suspecter des actions interdites par ces NC.

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Section 3. Normes de conduite

⁠1. Satisfaction de la clientèle

• １）　Politiques de base
  • Les sociétés du Groupe Canon Systèmes médicaux doivent fournir des produits, des systèmes et des services (ci-après dénommés « produits et services ») qui sont basés sur les commentaires des clients, qui répondent aux besoins et aux exigences des clients et qui sont conformes aux lois, aux règlements et aux contrats.
• ２）　NC pour employés et directeurs
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    Les employés et les directeurs doivent : 
  • （１）fournir des produits et services sûrs et fiables;
  • （２）fournir des informations fiables concernant les produits et services de manière appropriée;
  • （３）répondre aux demandes et aux consultations des clients de manière honnête, rapide et appropriée; et
  • （４）respecter la voix des clients et s'efforcer de développer et d'améliorer les produits et services qui répondent aux besoins des clients.

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⁠２．Droits de la personne

• １） Politiques de base 
  Les sociétés du Groupe Canon Systèmes médicaux doivent :
  
  • （１）se conformer à toutes les lois et réglementations applicables concernant les droits de la personne dans chaque pays et région, comprendre les normes internationales et respecter les droits de l'homme, et ne pas tolérer l'utilisation du travail des enfants ou du travail forcé;
  • （２） prendre les mesures appropriées dans le cas où le Groupe Canon Systèmes médicaux aurait connaissance d'une violation des droits de la personne et exiger des fournisseurs qu'ils réparent toute violation des droits de la personne; et
  • （３）s'efforcer de sensibiliser les parties prenantes concernées au respect des droits de la personne.
• ２）　NC pour les directeurs et les employés
  Les directeurs et les employés doivent :
  
  • （１）accepter et tenir compte des différentes valeurs, et respecter le caractère et la personnalité de chaque individu, observer le droit à la vie privée et les droits de la personne; et
  • （２）éviter toute violation des droits de la personne fondée sur la race, la religion, le sexe, l'origine nationale, le handicap, l'âge ou l'orientation sexuelle, et éviter les abus physiques et  émotionnels, le harcèlement sexuel, le harcèlement de pouvoir (c'est-à-dire l’intimidation ou le harcèlement par les supérieurs au bureau) ou la violation des droits d’autrui.
    

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⁠３．Relations avec la communauté et les employés

(Activités de contribution sociale, activités de service communautaire, entretien de l'environnement de travail)

• １）　Politiques de base
  Les sociétés du Groupe Canon Systèmes médicaux doivent :
  
  • （１）contribuer et coopérer avec toutes les communautés locales dans lesquelles le Groupe Canon Systèmes médicaux exerce ses activités afin de remplir ses devoirs en tant que membre de ces communautés et s'engager et collaborer avec un large éventail de parties prenantes telles que les organisations à but non lucratif, les organisations non gouvernementales, les agences gouvernementales et les organisations internationales;
  • （２）soutenir les directeurs et les employés dans la réalisation d'activités volontaires et prendre pleinement en considération le désir de chaque individu d'exercer ses droits civils;
  • （３）faire des dons appropriés dans chaque pays et région où le groupe Groupe Canon Systèmes médicaux exerce ses activités, après avoir considéré la contribution à la communauté, la nature publique et les raisons de faire des dons;
  • （４）essayer d'améliorer l'image de marque dans tous les aspects de leurs relations avec les communautés;
  • （５）s’efforcer d’obtenir la compréhension des parties prenantes, y compris les clients, les actionnaires et la communauté locale, en ce qui concerne les activités, les produits et les services de l'entreprise, et améliorer encore la reconnaissance publique du Groupe Canon Systèmes médicaux et son image de marque au moyen d'activités de communication d'entreprise positives et opportunes sur les informations commerciales (Note), telles que la stratégie d'entreprise et les données financières;
  • （６）s'assurer que les politiques de gestion sont bien communiquées au sein de l'entreprise, et promouvoir le partage d'informations comme moyen de remonter le moral et de créer un sentiment d'unité;
  • （７）développer un environnement de travail où les employés peuvent s'acquitter de leurs tâches de manière créative et efficace afin qu'ils puissent atteindre un équilibre entre vie professionnelle et vie privée (c'est-à-dire un équilibre entre le travail et la maison); et
  • （８）S’efforcer de fournir un environnement de travail sûr et confortable pour les employés.
• ２）　NC pour les directeurs et les employés
  Les directeurs et les employés doivent :
  
  • （１） s'assurer que les sociétés du Groupe Canon Systèmes médicaux entreprennent toutes les activités en harmonie avec la communauté, en respectant la culture locale et les traditions et coutumes de la communauté;
  • （２）participer activement au développement de la communication avec la communauté locale, pour encourager et maintenir le respect et la compréhension mutuels;
  • （３）participer activement aux activités sociales et bénévoles de la communauté;
  • （４）agir de manière responsable et intègre en tant que membre de la société;
  • （５）faire preuve d'honnêteté et d'intégrité en paroles et en actes, en ayant conscience d'être membre du Groupe Canon Systèmes médicaux, que ce soit sur le lieu de travail, dans les lieux publics ou en ligne;
  • （６）mener les communications de l'entreprise avec intégrité sur la base de faits objectifs;
  • （７）mener les communications d'entreprise par des moyens appropriés, pour permettre aux clients, aux actionnaires, aux investisseurs potentiels et aux membres de la communauté de chaque pays ou région d'obtenir une compréhension raisonnable des activités du Groupe Canon Systèmes médicaux;
  • （８）obtenir le consentement préalable des personnes responsables de la communication d'entreprise avant de divulguer des informations commerciales aux analystes et aux médias, y compris les journaux, les magazines et les chaînes de télévision;
  • （９） accomplir leurs tâches au mieux de leurs capacités, compte tenu de leur autorité et des responsabilités qui leur sont confiées par l'entreprise, et s'efforcer d'apprendre en permanence et d'améliorer leurs propres capacités;
  • （１０）réaliser l'équilibre vie professionnelle/vie privée des employés par l’entremise de diverses méthodes de travail afin qu'ils puissent maximiser leurs capacités dans toute la mesure du possible;
  • （１１）cultiver un environnement de travail qui encourage le développement d'activités de travail ouvertes, coopératives et ordonnées; et
  • （１２）maintenir la sécurité, la propreté et le bon ordre sur le lieu de travail et s'efforcer de prévenir les accidents de travail, et essayer de maintenir une bonne santé.
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⁠４．Respect des lois et règlements (droit de la concurrence, groupes antisociaux, contrôle des exportations, corruption, etc.)

• １) Politiques de base
  
• Les sociétés du Groupe Canon Systèmes médicaux doivent :
  • （１）observer les lois et règlements applicables de chaque pays et région dans toutes les activités commerciales;
  • （２）préparer et mettre en œuvre correctement les programmes de conformité aux lois sur la concurrence et les règles de l'entreprise sur les activités de marketing envers les agences gouvernementales qui définissent les politiques et les procédures de l'entreprise pour assurer la conformité aux lois sur la concurrence applicables et aux règlements connexes;
  • （３）se conformer à toutes les lois et réglementations applicables promulguées dans le but de maintenir une concurrence libre et loyale (ci-après dénommées « Lois sur la concurrence ») dans toutes les activités commerciales, y compris dans toutes les transactions avec tout gouvernement;
  • （４）éviter d’avoir des relations,ou d’effectuer des transactions commerciales, avec des groupes antisociaux (c'est-à-dire des groupes qui se livrent à tout type d'activité criminelle ou qui sont jugés autrement perturbateurs ou menaçants pour la société, y compris, mais sans s'y limiter, les groupes de criminalité organisée ou les groupes terroristes);
  • （５）s'abstenir de toute transaction susceptible de porter atteinte au maintien de la paix et de la sécurité dans le monde, et préparer et mettre en œuvre des programmes de conformité au contrôle des exportations et des règles d'entreprise (ci-après dénommés « programmes et règles de contrôle des exportations ») qui stipulent les politiques et procédures de l'entreprise visant à garantir le respect des lois et règlements susmentionnés;
  • （６）s’abstenir d’effectuer tout paiement qui soit illégal ou interdit par les lois et règlements applicables, ou qui soit considéré comme non conforme aux pratiques commerciales éthiques; et
  • （７）s’abstenir de verser de manière inappropriée des sommes d'argent ou offrir des avantages à des politiciens ou à toute entreprise dans laquelle un politicien peut être impliqué.
• ２) NC pour les directeurs et les employés 
  Les directeurs et les employés doivent :
  
  • （１）observer les programmes de conformité aux lois sur la concurrence ainsi que les règles de l'entreprise sur les activités de marketing et promouvoir des activités commerciales libres et équitables;
  • （２）se conformer à toutes les lois et réglementations applicables en matière de blanchiment d'argent (dissimulation des origines de l'argent obtenu illégalement);
  • （３）se conformer aux lois sur la concurrence dans toutes les activités commerciales (développement, production, achats, ventes, etc.);
  • （４）refuser la participation ou les contributions de groupes antisociaux dans nos activités commerciales, et ne pas promouvoir leurs activités (par exemple, abonnement à ou achat de publications ou de livres, achat de biens, entérinement par la publicité, offre de services, offre d'argent ou de biens, et toute autre activité fournissant un soutien matériel);
  • （５）refuser de manière décisive et sans équivoque toute demande injustifiable (voir note ci-dessous) de la part de groupes antisociaux; et
  • （６）s'abstenir de toute transaction susceptible de porter atteinte au maintien de la paix et de la sécurité mondiales ou de toute transaction de produit ou de technologie susceptible de violer les lois et règlements suivants : - respecter toutes les lois et réglementations applicables en matière de contrôle des exportations dans chacun des pays et régions où le Groupe Canon Systèmes médicaux exerce ses activités – les lois et réglementations des États-Unis en matière de contrôle des exportations applicables aux transactions impliquant des produits et des informations technologiques américains;
  • （７） assurer une gestion stricte des transactions, depuis la demande initiale jusqu'à la livraison des produits et services, en respectant les procédures détaillées de contrôle des transactions stipulées dans le programme et les règles de contrôle des exportations; et
  • （８）empêcher que nos produits soient utilisés pour le développement et la fabrication d'armes conventionnelles et d'armes de destruction massive en vérifiant l'utilisation finale et l'utilisateur final des produits et des technologies;
  • （９）s’abstenir d’effectuer ou de proposer, directement ou indirectement, tout paiement ou toute autre chose de valeur, que ce soit sous la forme d'une compensation, d'un divertissement d'affaires, d'un cadeau, d'une contribution, d'une gratification ou de toute autre forme, qui soit illégale ou interdite par toute loi ou réglementation applicable, dans le cadre de toute relation avec des agences gouvernementales, leurs représentants, les membres d'un parti politique (y compris les titulaires d'une fonction politique ou les candidats à une telle fonction) (à l'exception des cas qui ne violent pas les lois ou règlements applicables et sont considérés comme socialement acceptables), ou les gouvernements étrangers, et ne doivent pas s'engager dans des transactions de vente, des transactions de prêt et autres (y compris les transactions de garantie) qui ne sont pas indépendantes;
  • （１０）ne pas verser de contributions à des partis ou comités politiques, à moins que les lois, règlements et règles de l'entreprise applicables ne l'autorisent.
  • （１１）respecter les pratiques établies de tout client, entité gouvernementale ou autre partie, ainsi que toutes les lois et réglementations applicables, concernant la fourniture ou les restrictions ou contrôles concernant l'acceptation de divertissements d’affaires, de cadeaux ou d'autres dons de courtoisie par ses employés ou dirigeants.
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  • (Note) Dans le présent document, l'expression « demande injustifiée » désigne une demande ou toute autre action liée à des activités commerciales faite par un membre d'une organisation criminelle avec menace de violence.

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⁠５．Activités de production, de technologie et d'assurance qualité, et éthique de l'ingénierie

• １）　Politiques de base
  Les sociétés du Groupe Canon Systèmes médicaux doivent :
  
  • （１）s'engager dans des activités technologiques avec un haut niveau d'éthique;
  • （２）promouvoir l'innovation technologique constante et l'amélioration des produits et s'efforcer de fournir des produits et services sûrs, fiables et de haute qualité qui répondent aux besoins des clients et intègrent les technologies les plus avancées afin de contribuer à la santé et au bonheur de tous et à la sécurité de la société humaine; et
  • （３）observer toutes les lois et réglementations applicables, ainsi que les contrats relatifs à la production, à la technologie et à l'assurance qualité.
• ２）　NC pour les directeurs et les employés 
  Les directeurs et les employés doivent :
  
  • （１）se fonder sur des faits scientifiques et reconnaître les changements dans toutes les lois et réglementations applicables, ainsi que la sagesse conventionnelle, pour porter des jugements justes et indépendants et agir honnêtement et de bonne foi;
  • （２） promouvoir une communication plus active avec les parties concernées afin de créer un environnement de travail ouvert et transparent;
  • （３）promouvoir la recherche et le développement de technologies, de produits et de services avancés, et l'amélioration continue de l'infrastructure technologique ainsi que maintenir une infrastructure technologique et fonctionnelle de base;
  • （４）assurer le respect des engagements de garantie en donnant la priorité à la satisfaction du client, et en assurant la sécurité des produits;
  • （５）dans le cas où les directeurs ou les employés obtiennent des informations concernant les accidents impliquant un produit ou un service, ou la sécurité d'un produit ou d'un service, vérifier ces informations instantanément et prendre les mesures appropriées conformément à toutes les lois et réglementations internes applicables, y compris la fourniture d'informations, les rappels de produits, et les avis d'avertissement et l'étiquetage; et
  • （６）s'efforcer d'hériter des technologies et des compétences accumulées en favorisant les successeurs afin de répondre en temps opportun et de manière appropriée aux changements de l'environnement technologique et de développer des produits et des services qui utilisent efficacement les technologies avancées.

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⁠６．Approvisionnement

• １）　Politique de base
  • （１）se conformer à toutes les lois, réglementations et pratiques applicables établies par l'industrie et les organisations internationales;
  • （２）proposer aux fournisseurs (ci-après, y compris les fournisseurs potentiels) des opportunités égales pour effectuer des transactions avec le Groupe Canon Systèmes médicaux;
  • （３）effectuer les achats de manière à assumer les responsabilités sociales de l'entreprise en collaboration avec les fournisseurs; et
  • （４）effectuer les achats sur la base d'une compréhension et d'une confiance mutuelles avec les fournisseurs.
• ２）　NC pour employés et directeurs
  • （１）prioriser les fournisseurs qui :
    • ・ respectent toutes les lois, réglementations et normes sociales applicables, et prennent au sérieux les droits de la personne, les bonnes pratiques de travail, la sécurité et la santé au travail, et la protection de l'environnement;
    • ・ont des finances saines;
  • ・fournissent des biens et/ou des services au Groupe Canon Systèmes médicaux en mettant l'accent sur une qualité, un prix et un délai de livraison appropriés;
  • ・peuvent fournir un approvisionnement stable en biens et/ou services ainsi que répondre de manière flexible et rapide aux fluctuations de la demande;
  • ・possèdent une technologie qui contribue positivement aux produits du Groupe Canon Systèmes médicaux;
• ・disposent d'un plan pour prévenir les interruptions de l'approvisionnement en biens et/ou services en cas de circonstances inattendues pouvant affecter l'entreprise et sa chaîne d'approvisionnement; et
• ・exigent de leurs fournisseurs d’observer une politique d'approvisionnement équivalente à celle du Groupe Canon Systèmes médicaux.

• （２）avant l'acquisition des biens et services nécessaires, entreprendre une évaluation complète et équitable conformément aux normes énoncées ci-dessous :

• ・respectueux de l’environnement;
• ・de qualité appropriée et à prix raisonnable et économiquement rationnel; et
• ・livré dans les délais et avec un approvisionnement stable;

• （３）
• s'abstenir d’accepter des avantages personnels de fournisseurs en ce qui concerne les achats de l'entreprise, et remplir les obligations contractuelles envers les fournisseurs de bonne foi, en veillant à ce que toutes les transactions soient pleinement conformes aux pratiques commerciales éthiquement saines et à toutes les lois et réglementations applicables pour protéger les fournisseurs; et
• （４）mener les activités d'approvisionnement par l’entremise du service d'approvisionnement spécifié, conformément aux règles de l'entreprise.

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⁠７．Marketing et ventes (philosophie de vente, publicité, etc.)

• １) Politiques de base 
  • （１）fournir des produits et services de qualité supérieure qui répondent aux besoins et exigences des clients;
  • （２）se conformer à toutes les lois et réglementations applicables (y compris les interdictions de corruption commerciale et de pots-de-vin) et mener des activités de marketing et de vente équitables conformément à une éthique d'entreprise appropriée;
  • （３）se conformer aux normes et standards industriels ainsi qu'aux règles de l'entreprise associées à toutes les lois et réglementations applicables.
  • （４）se conformer aux lois sur la concurrence et mener des activités de marketing et de vente équitables conformément à la philosophie d'entreprise appropriée. Toute obstruction d’offre (Note 1) lorsque le client est une agence gouvernementale ou équivalente (y compris un hôpital national, un hôpital public, etc.) est interdite;
  • （５）ne proposer aucun paiement inapproprié ou quoi que ce soit de valeur aux clients de gouvernements ou d’organismes équivalents;
  • （６）utiliser la publicité pour accroître la sensibilisation du public à la marque Canon Systèmes médicaux et accroître la sensibilisation ainsi que la confiance du public envers le Groupe Canon Systèmes médicaux;
  • （７）mener des activités publicitaires inappropriées basées sur des faits; et
  • （８）s'efforcer d'accroître la notoriété du Groupe Canon Systèmes médicaux en tant qu’entreprise mondiale et « entreprise citoyenne » aux niveaux national et régional.
• ２) NC pour les directeurs et les employés 
  Les directeurs et les employés doivent :
  
  • （１）s'efforcer de comprendre les besoins des clients et fournir des produits et services optimaux;
  • （２）suivre des pratiques d’affaires saines et équitables dans toutes les relations avec les clients;
  • （３）promouvoir un marketing et des ventes conformes à toutes les lois et réglementations applicables (y compris les interdictions de corruption et de pots-de-vin), observer des pratiques commerciales saines et respecter les idées socialement acceptées;
  • （４）accroître la confiance du public dans la marque Canon Systèmes médicaux et acquérir la bonne volonté et la confiance de la population dans chacun des pays ou régions dans lesquels le Groupe Canon Systèmes médicaux exerce ses activités, créant ainsi un environnement permettant de réaliser un développement commercial soutenu et des activités de promotion des ventes;
  • （5）observer les programmes de conformité aux lois sur la concurrence ainsi que les règles de l'entreprise sur les activités de marketing et promouvoir des activités commerciales libres et équitables;
  • （６）éviter, de manière expresse ou implicite, les accords ou ententes avec les concurrents concernant les prix (y compris les soumissions et les offres), le volume de production et de vente, la répartition des marchés, des clients ou des territoires, ou les restrictions sur les capacités de production ou la technologie. L'interdiction de tels accords ne se limite pas à ceux qui sont effectivement consignés par écrit au moyen de mémorandums ou de procès-verbaux, mais s'étend également aux accords oraux. En outre, les administrateurs et les employés ne doivent pas organiser ou participer à des réunions, faire des promesses ou des arrangements, ni échanger des informations ou se livrer à toute autre activité qui pourrait les faire soupçonner de se livrer à de telles activités;
  • （７）éviter d’exiger des distributeurs ou des détaillants d’accepter ou de maintenir des prix de revente pour tout produit du Groupe Canon Systèmes médicaux;
  • （８）dans le cas où le client est une agence gouvernementale, s’abstenir de s'engager dans des activités telles que l'obstruction des offres ou la coordination des concurrents relativement aux commandes (Note 2); et doivent respecter les règles de l'entreprise, le cas échéant, sur les activités de marketing destinées aux gouvernements;
  • （９）lors de l'embauche d'anciens fonctionnaires, examiner strictement le candidat conformément à toutes les lois et réglementations applicables et aux règlements internes de l'agence gouvernementale dans laquelle il a travaillé, et, si ce candidat est embauché, ne pas lui permettre de s'engager dans des activités de marketing visant cette agence gouvernementale, sauf dans la mesure autorisée par la loi;
  • １０）s’abstenir de verser des sommes d'argent ou d’offrir des avantages à des politiciens (y compris les anciens membres de tout organe législatif, ou les secrétaires actuels ou anciens de ces politiciens) ou à toute société dans laquelle un politicien peut être impliqué, quelle que soit la forme que prennent ces sommes ou ces avantages (par exemple des « commissions » ou des « frais de consultation »), en rapport avec le marketing destiné aux agences gouvernementales;
  • （１１）s’abstenir d’offrir des sommes d’argent ou des avantages à des gouvernements étrangers comme moyen d'obtenir des avantages ou des profits illicites lors de transactions commerciales internationales;
  • (１２） ne pas permettre à des tiers, y compris des intermédiaires, tels que des distributeurs ou des agents, de se livrer aux activités décrites aux paragraphes (6) à (11) ci-dessus;
  • （１３） s'assurer qu'une compensation raisonnable et toutes les conditions nécessaires sont spécifiées à l'avance lorsqu'on travaille avec des intermédiaires, tels que des distributeurs ou des agents, et observer toutes les mesures requises par toutes les lois et réglementations applicables de chaque pays ou région pour cette compensation;
  • （14）mener les communications de l'entreprise avec intégrité sur la base de faits objectifs;
  • （15) s’abstenir d’utiliser la publicité pour présenter des tiers sous un jour négatif dans le but de faire paraître le Groupe Canon Systèmes médicaux plus favorable, ou dans tout autre but désavantageux; et
  • （１６）ne pas faire référence à la politique ou à la religion dans la publicité, ni provoquer une offense ou un manque de respect en impliquant une discrimination fondée sur la race, la religion, le sexe, l'origine nationale, le handicap, l'âge ou l'orientation sexuelle.
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• (Note 1) Par « obstruction d ‘offre », on entend, lorsqu'on traite avec une agence gouvernementale, le fait de s'enquérir des intentions de l'agence concernant le soumissionnaire potentiel qui sera engagé ou le prix possible de l'offre, ou d'agir de manière à ce que l'agence réalise ces intentions.
• (Note 2) Dans le présent document, « coordination des concurrents relativement aux commandes » signifie l'échange d'informations ou la coordination avec les concurrents concernant le soumissionnaire potentiel qui sera engagé, les prix des offres et d'autres informations.
  

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⁠８．Sécurité de l’information

• １）　Politiques de base
  Les sociétés du Groupe Canon Systèmes médicaux doivent :
  
  • （１）gérer et protéger correctement les informations de l'entreprise (Note) (incluant ci-après la marque Canon Systèmes médicaux et autres actifs incorporels)
  • （２）respecter les informations exclusives et maintenir la confidentialité des informations de l'entreprise, et interdire la divulgation ou l'utilisation inappropriée des informations de l'entreprise; et
  • （３）s'efforcer de prévenir les incidents de sécurité de l'information et prendre immédiatement des mesures de récupération et de correction en cas d'incident.

• ２）　NC pour les directeurs et les employés 
  Les directeurs et les employés doivent :
  

• （１） s’abstenir de révéler ou de divulguer des informations sur l'entreprise, que ce soit pendant ou après leur emploi, sans suivre les procédures internes appropriées;
• （２） s’abstenir d’utiliser les informations de l'entreprise ou les actifs de l'entreprise pour leur propre bénéfice ou celui d'un tiers, pour nuire aux intérêts du Groupe Canon Systèmes médicaux, ou pour toute autre utilisation inappropriée, que ce soit pendant ou après leur emploi;
• （３） s’abstenir de révéler ou de divulguer à l'entreprise toute information confidentielle ou propriétaire appartenant à un tiers acquise avant leur emploi en violation de leurs obligations envers ces tiers, y compris, entre autres, les anciens employés et les clients;
• （４） protéger toute donnée personnelle, conformément à toutes les lois et réglementations applicables et aux règles de l'entreprise, y compris le respect des procédures légales et appropriées pour l'obtention et la conservation des données personnelles, et utiliser les données personnelles uniquement à des fins appropriées;
• （５） respecter les réglementations en matière de sécurité des informations, et s'efforcer de protéger les informations de l'entreprise et de ne les utiliser que de manière appropriée;
• （６） ne pas utiliser les équipements ou services informatiques appartenant à l'entreprise à des fins personnelles;
• （７） éviter de porter atteinte aux intérêts informationnels de tiers, par exemple en accédant à des informations de tiers sans autorisations; et
• （８） s’abstenir de participer à un délit d'initié illégal (c'est-à-dire utiliser des informations d'entreprise non publiques pour négocier les actions ou autres d'une société).
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• (Note) Dans le présent document, « informations d'entreprise » impliquent toutes les informations, y compris les informations personnelles, les informations de tiers telles que les informations sur les clients et les fournisseurs et les informations sur l'entreprise (ci-après, y compris les informations relatives aux tiers) qui sont traitées par les directeurs et les employés dans le cadre de la conduite des affaires, à l'exception des informations ouvertes au public.

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⁠９．Droits de propriété intellectuelle

Les sociétés du Groupe Canon Systèmes médicaux doivent :

• １）　Politiques de base les sociétés du Groupe Canon Systèmes médicaux doivent :
  • （１）se conformer à toutes les lois et réglementations applicables associées au droit des brevets, au droit d'auteur et aux autres lois sur les droits de propriété intellectuelle (Note); et
  • （２）protéger les résultats des activités intellectuelles avec des droits de propriété intellectuelle, faire un usage intensif de ces droits et respecter les droits de propriété intellectuelle légitimes des tiers.
• ２）　NC pour les directeurs et les employés Les directeurs et les employés doivent :
  • （１）acquérir et utiliser de manière proactive les droits de propriété intellectuelle afin de renforcer la compétitivité de l’entreprise;
  • （２）comprendre et respecter les règles de l'entreprise prévoyant que les droits de propriété intellectuelle sur tout modèle d'utilité, invention, travail de conception ou travail réel, comme le masquage (c'est-à-dire la configuration d'une puce à circuit intégré), programme informatique ou contenu numérique, dont il est déterminé qu'il a été réalisé par quiconque pendant la période de ses services pour ou de son emploi par une société du Groupe Canon Systèmes médicaux, et que la capacité à demander de tels droits, appartiennent à la société du Groupe Canon Systèmes médicaux;
  • （３） maintenir de manière adéquate les droits de propriété intellectuelle et prendre les mesures appropriées contre la violation de ces droits par un tiers; et
  • （４）respecter et prendre dûment soin des droits de propriété intellectuelle légitimes des tiers.
  • (Note) Dans le présent document, les « droits de propriété intellectuelle » désignent les droits de brevet, les droits de modèle d'utilité, les droits de brevet de conception, les marques, les droits d'auteur, les droits de travail sur les masques, les secrets commerciaux et tout autre droit de ce type.

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⁠１０．Comptabilité

• １）　Politiques de base
  • Les sociétés du Groupe Canon Systèmes médicaux doivent se conformer à toutes les lois et réglementations applicables en matière de comptabilité et mener une gestion des comptes et une préparation des rapports financiers appropriés, conformément aux principes généralement acceptés.
• ２）　NC pour les directeurs et les employés les directeurs et les employés doivent :
  • （１）tenir des comptes appropriés et opportuns conformément aux principes comptables généralement reconnus;
  • （２）promouvoir la publication rapide de comptes exacts; et
  • （３）s’efforcer de maintenir et d’améliorer le système de gestion comptable, et établir et mettre en œuvre des procédures de contrôle interne pour les rapports financiers.
    

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⁠１１．Environnement

• １）　Politiques de base les sociétés du Groupe Canon Systèmes médicaux doivent :
  • （１）reconnaître l'importance de la protection de l'environnement mondial et contribuer activement à la construction de mesures visant à prévenir la détérioration de l'environnement et la destruction de la nature; 
  • （２）se conformer à tous les règlements, normes, lois, accords, directives industrielles et règles de l'entreprise internationaux, régionaux et nationaux applicables en matière d'environnement;
  • （３）contribuer à la société en développant et en offrant d'excellents produits qui intègrent des technologies de protection de l'environnement; et
  • （４）s'efforcer de réduire l'impact environnemental des activités commerciales et mettre en œuvre de manière proactive des activités de conservation de la biodiversité, etc.

• ２）　NC pour les directeurs et les employés les directeurs et les employés doivent :

• （１）s’efforcer de mener des activités de recherche et développement et de fabrication de produits qui réduisent l'impact sur l'environnement, et de travailler de manière proactive pour maximiser l'utilisation efficace de l'énergie, réduire l'utilisation des ressources naturelles et recycler dans le cadre de toutes les activités commerciales afin de prévenir le réchauffement de la planète et d'utiliser efficacement les ressources;
• （２）améliorer continuellement les activités environnementales en mettant en œuvre des plans d'action dans une perspective à court et à long terme dans le cadre des opérations quotidiennes;
• （３）effectuer des mesures et des inspections périodiques et tenir des registres en conséquence. En cas d'irrégularité, prendre rapidement des mesures correctives et préventives;
• （４）réaliser en temps utile des évaluations appropriées de l'impact sur l'environnement lors de la planification de nouvelles usines et de transferts d'usines, des investissements dans les installations de production, de la planification et de la conception des produits et de l'achat de nouvelles pièces, de nouveaux composants ou de nouveaux matériaux;
• （５）essayer d'éviter l'utilisation ou l'émission de toute substance qui, bien que n'étant pas interdite par les lois ou règlements applicables, est reconnue comme une menace pour l'environnement par le gouvernement ou l'autorité environnementale publique de tout pays ou région dans lequel le Groupe Canon Systèmes médicaux exerce ses activités. Si une telle substance devait être utilisée par les sociétés du Groupe Canon Systèmes médicaux, pour quelque raison que ce soit, tous les efforts seront faits pour minimiser son impact sur l'environnement par l'application de la meilleure technologie et du meilleur savoir-faire disponibles;
• （６）essayer de maintenir les canaux de communication ouverts pour la divulgation d'informations suffisantes concernant nos activités environnementales; et
• （７）prendre dûment en considération les questions environnementales dans la vie quotidienne, y compris le réchauffement climatique, et envisager activement de participer aux activités environnementales des communautés locales.
  

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⁠１２．Actifs de l'entreprise et conflits d'intérêts

Les sociétés du Groupe Canon Systèmes médicaux doivent :

• １）　Politiques de base les sociétés du Groupe Canon Systèmes médicaux doivent :
  • （１）gérer correctement les actifs de l'entreprise (y compris, ci-après, la marque Canon Systèmes médicaux et autres actifs incorporels); et
  • （２）toujours agir dans l’intérêt de l’entreprise.

• ２）　NC pour les directeurs et les employés les directeurs et les employés doivent : Les employés et les directeurs doivent : 

• （１）s'abstenir de détourner ou de s'approprier les biens de l'entreprise à des fins personnelles et s'efforcer de préserver les biens de l'entreprise;
• （２）s'abstenir de faire un usage abusif des équipements et installations de l'entreprise.
• （３）s’abstenir de faire un usage non autorisé de leur position ou de leur autorité au sein de l’entreprise pour leur propre bénéfice ou celui d' un tiers ou pour nuire à la crédibilité ou à la marque de l’entreprise; 
• （４）éviter les relations d’affaires avec les clients, les fournisseurs et les concurrents de l'entreprise qui poseraient un conflit d'intérêts.
  

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